Bruxelles, le 10 septembre 2002

Je tiens ¨¤ saluer cette initiative majeure d'une grande organisation de recherche europ¨¦enne, qui prend ¨¤ bras le corps les enjeux europ¨¦ens. Je suis convaincu que les travaux et ¨¦changes de cette journ¨¦e ont ¨¦t¨¦ fructueux. Je suis, quant ¨¤ moi, extr¨ºmement heureux de votre volont¨¦ de vous inscrire dans le projet d'espace europ¨¦en de la recherche.

En cl?ture de cette journ¨¦e, je voudrais vous faire part des perspectives de l'Espace Europ¨¦en de Recherche et mettre l'accent sur les chantiers nouveaux. Par l¨¤, j'esp¨¨re pouvoir vous montrer comment chercheurs et politiques peuvent s'engager ensemble dans un processus qui b¨¦n¨¦ficie ¨¤ la fois ¨¤ la construction d'une Union europ¨¦enne plus ¨¦troite et ¨¤ celle d'un syst¨¨me de recherche plus efficient.

Bilan et perspectives de l'EER

Depuis le Conseil europ¨¦en de mars 2000, le projet d'espace europ¨¦en de la recherche constitue le cadre de r¨¦f¨¦rence pour les questions de politique de recherche en Europe.

Il combine trois aspects li¨¦s et compl¨¦mentaires.

• La cr¨¦ation d'un march¨¦ int¨¦rieur de la recherche, espace de libre circulation des connaissances, des chercheurs et des technologies, pour davantage de coop¨¦ration, plus de stimulation par la comp¨¦tition et une meilleure allocation des ressources;

• Une meilleure coordination des activit¨¦s et des politiques nationales de recherche, qui repr¨¦sentent 80% de la recherche men¨¦e et financ¨¦e en Europe

• Le d¨¦veloppement d'une politique europ¨¦enne de la recherche qui ne se r¨¦duit pas au financement, mais qui embrasse tous les aspects n¨¦cessaires pour que la science et la technologie jouent leur r?le dans l'¨¦conomie et la soci¨¦t¨¦ de la connaissance.

Ce projet d'espace europ¨¦en de la recherche fait maintenant partie de l'agenda politique de l'Union. Ceci repr¨¦sente un saut qualitatif dans la politique europ¨¦enne de recherche ¨¤ plusieurs ¨¦gards.

Le programme-cadre de recherche

Tout d'abord, un nouveau programme-cadre communautaire de recherche a ¨¦t¨¦ adopt¨¦, sp¨¦cifiquement con?u et dessin¨¦ pour aider ¨¤ r¨¦aliser l'Espace europ¨¦en de la recherche. Il est dot¨¦ de nouveaux instruments de soutien financier, renforce l'action dans certains domaines comme la mobilit¨¦ des chercheurs, et pr¨¦voit un sch¨¦ma de soutien ¨¤ des initiatives de coordination des activit¨¦s nationales ou r¨¦gionales.

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Dot¨¦s de 17.5 milliards d'euros sur la p¨¦riode 2003-2006, il est en grande partie concentr¨¦ sur des domaines d'action o¨´ une coop¨¦ration europ¨¦enne peut faire la diff¨¦rence: la g¨¦nomique et la biotechnologie, les technologies de l'information, les nanotechnologies, l'¨¦nergie et les technologies propres, le programme Euratom, etc... J'ai not¨¦ avec plaisir les similitudes entre ces priorit¨¦s et les th¨¨mes qui ont ¨¦t¨¦ aujourd'hui ¨¤ l'ordre du jour de votre journ¨¦e.

Ce programme-cadre ainsi que ses r¨¨gles de participation sont d¨¦j¨¤ formellement adopt¨¦s par le Conseil et le Parlement europ¨¦en. Et j'ai bon espoir que la derni¨¨re pi¨¨ce du puzzle, les programmes sp¨¦cifiques, pourront aussi ¨ºtre adopt¨¦s d'ici la fin du mois de septembre.

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C'est, bien s?r, une bonne nouvelle pour la communaut¨¦ scientifique, qui va pouvoir pr¨¦parer des propositions de recherche dans de bonnes conditions.

Le travail en ce sens a d'ailleurs d¨¦j¨¤ commenc¨¦. Au mois de mars, la Commission avait lanc¨¦ des "appels ¨¤ manifestation d'int¨¦r¨ºt" dans les diff¨¦rents domaines th¨¦matiques prioritaires

Ils ont donn¨¦ lieu ¨¤ une r¨¦ponse massive, quelque 14.000 id¨¦es de r¨¦seaux et de projets, qui ont ¨¦t¨¦ ¨¦tudi¨¦es. Elles aideront ¨¤ d¨¦finir les programmes de travail sur la base desquels les premiers appels ¨¤ proposition seront lanc¨¦s durant l'automne.

Pour faciliter davantage encore ce d¨¦marrage, une grande conf¨¦rence d'information aura lieu ¨¤ Bruxelles du 11 au 13 novembre, en pr¨¦sence de milliers de chercheurs et de responsables de recherche.

Dans l'ensemble, tous les ¨¦l¨¦ments semblent sont donc r¨¦unis pour un d¨¦marrage du Sixi¨¨me Programme-Cadre dans les meilleures conditions.

Renforcement de la connectivit¨¦ de l'espace europ¨¦en de recherche

Au-del¨¤ du programme-cadre, l'Espace europ¨¦en de recherche a donn¨¦ lieu ¨¤ des actions concr¨¨tes sur plusieurs plans

La m¨¦thode dite de ? coordination ouverte ?, une m¨¦thode l¨¦g¨¨re d'examen comparatif des politiques nationales de la recherche a commenc¨¦ ¨¤ ¨ºtre mise en oeuvre. Elle permet d'¨¦valuer les performances comparatives des initiatives des Etats membres, d'identifier les bonnes pratiques, et d'en tirer des conclusions en commun.

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En liaison le plus souvent avec les actions et programmes de l'Union, des enceintes et structures de contact entre acteurs priv¨¦s et publics et de la recherche ont ¨¦t¨¦ mis en place avec la vocation d'am¨¦liorer la coordination des activit¨¦s et des politiques nationales.

L'exemple de l'Initiative r¨¦ussie prise en mati¨¨re de recherche sur les TSE (Transmissible Spongiform Encephalopathies) montre l'impact que peuvent avoir des actions cibl¨¦es de coordination des activit¨¦s nationales.

D'autre part, ¨¤ l'initiative de la Commission, les Etats membres ont constitu¨¦ un Forum des infrastructures de recherche, qui permettra, ind¨¦pendamment des moyens et de la finalit¨¦ du programme-cadre, de veiller ¨¤ la convergence n¨¦cessaire pour favoriser l'¨¦mergence d'accords multilat¨¦raux ou europ¨¦ens pour la construction de nouvelles infrastructures de recherche en Europe.

Le d¨¦veloppement conjoint par l'Union europ¨¦enne et l'ESA d'une strat¨¦gie spatiale europ¨¦enne est ¨¦galement ¨¤ mettre ¨¤ l'actif de l'Espace europ¨¦en de recherche. . Deux exemples concrets de cette strat¨¦gie sont les projets GALILEO, dans le domaine de la navigation par satellites, et GMES, en mati¨¨re de surveillance de l'environnement et de s¨¦curit¨¦.

Ind¨¦pendamment des actions de l'Union europ¨¦enne, des initiatives d¨¦finies dans l'espace europ¨¦en de recherche sont spontan¨¦ment lanc¨¦es ou mises ¨¤ l'¨¦tude par la communaut¨¦ scientifique ou l'industrie. Ainsi, par exemple, la constitution d'Eiroforum, qui associe les Organisations Internationales Europ¨¦ennes de la recherche telles que le CERN, l'ESA, l'ESO et EMBL.

30 mois apr¨¨s son d¨¦marrage, c'est l'intention de la Commission de faire le point et de d¨¦crire les nouvelles perspectives de l'espace europ¨¦en de la recherche dans une Communication qui sera pr¨¦sent¨¦e au Parlement europ¨¦en et au Conseil ¨¤ l'automne.

Au bout du compte, le succ¨¨s d¨¦pend largement de l'engagement et de la mobilisation des acteurs de la recherche en Europe, ¨¤ commencer par les meilleurs et les plus puissants. C'est pourquoi, j'appr¨¦cie l'initiative du CEA et je compte largement sur vous pour aider ¨¤ faire de l'Espace Europ¨¦en de la Recherche une r¨¦alit¨¦.

Au del¨¤ du qualitatif: enclencher le cercle vertueux de l'investissement dans la recherche

Le sous-investissement dans la R&D au sein de l'UE n'est un secret pour personne: l'Europe souffre avant tout du niveau comparativement faible de ses efforts de recherche. Depuis plusieurs ann¨¦es, ses investissements stagnent en effet ¨¤ 1,9% du PIB de l'Union, alors que ceux de ses concurrents ne cessent d'augmenter: 2,6% pour les Etats-Unis, 2,9% pour le Japon. Cette faiblesse est largement due au secteur priv¨¦: en Europe, les investissements des entreprises dans la recherche repr¨¦sentent 1,1% du PIB de l'Union, contre 1,8% aux Etats-Unis et 2,1% au Japon.

C'est pour cette raison que les Chefs d'Etat et de Gouvernement sont convenus, sur base d'une proposition de la Commission lors du Conseil europ¨¦en de Barcelone, d'engager l'Europe ¨¤ porter l'effort de recherche ¨¤ 3% du PIB de l'Union d'ici ¨¤ 2010.

L'essentiel de l'effort suppl¨¦mentaire devrait venir du secteur priv¨¦, qui est invit¨¦ ¨¤ augmenter le niveau actuel de ses investissements de R&D (de 56% aujourd'hui ¨¤ deux tiers).

Pour y parvenir, il faut comprendre qui investit en RD en Europe et pourquoi. A secteur industriel identique, les entreprises nationales et les PMEs investissent g¨¦n¨¦ralement moins que dans d'autres r¨¦gions du monde. Les multinationales font de moins en moins le choix de localiser leur recherche en Europe.

Pour qu'une entreprise investisse, il faut qu'elle soit convaincue que la strat¨¦gie de recherche et d'innovation est la r¨¦ponse payante pour d¨¦velopper sa croissance et ses avantages comp¨¦titifs. Il faut donc que la recherche en entreprises soit profitable pour enclencher un cercle vertueux d'investissement dans la connaissance.

Les pouvoirs publics europ¨¦ens et nationaux ont clairement un r?le ¨¤ jouer. Il s'agit tout d'abord d'am¨¦liorer les conditions-cadre de l'investissement: ressources humaines et march¨¦s des capitaux, esprit d'entrepreneuriat, environnement concurrentiel, r¨¦glementation favorable ¨¤ l'innovation, etc..

Les pouvoirs publics ont aussi ¨¤ mobiliser de mani¨¨re concert¨¦e les instruments financiers dont ils disposent: instruments fiscaux, syst¨¨mes de pr¨ºts et de garantie, utilisation judicieuse des m¨¦canismes de stimulation du capital risque et de soutien direct ¨¤ effet de levier, etc.

Demain, je proposerai ¨¤ la Commission d'adopter une communication qui pose les termes d'un d¨¦bat ¨¦largi ¨¤ ce sujet. D¨¦bordant du cadre traditionnel de la recherche, elle se rapproche de la gouvernance ¨¦conomique. Cette communication donnera lieu dans les prochains mois ¨¤ une double consultation, au niveau des institutions europ¨¦ennes, mais aussi au niveau des milieux conCERN¨¦s (UNICE, ERT, organismes de recherche)

Dans ce dossier, la poursuite de la sensibilisation politique est importante. Il ne faut pas sous-estimer les pressions ¨¤ la r¨¦duction des moyens affect¨¦s ¨¤ la recherche dans le cadre de ralentissement ¨¦conomique actuel. Il y a un risque r¨¦el, que faute d'une strat¨¦gie appropri¨¦e, l'Europe ne se condamne ¨¤ une position de second. Ne sacrifions pas la perspective d'avenir.

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L'investissement en R&D ne doit pas ¨ºtre ¨¦valu¨¦ uniquement en termes de d¨¦pense mais bel et bien d'investissement pour les g¨¦n¨¦rations ¨¤ venir. Il conditionne le progr¨¨s scientifique et technique qui est crucial pour une croissance durable et un emploi de qualit¨¦ dans l'¨¦conomie moderne fond¨¦e sur la connaissance.

La recherche: ¨¦l¨¦ment de la politique industrielle

Une nouvelle impulsion ¨¤ la politique industrielle s'impose si nous voulons r¨¦pondre aux d¨¦fis de Lisbonne et Barcelone. La recherche a un r?le important ¨¤ jouer. J'ai ¨¦t¨¦ tr¨¨s sensible ¨¤ l'initiative du CEA conCERNant Minatec qui constitue un exemple int¨¦ressant de l'ing¨¦nierie du d¨¦veloppement ¨¦conomique par la RD.

La Commission a propos¨¦ la cr¨¦ation de plates-formes technologiques mobilisant toutes les parties prenantes conCERN¨¦es sur des technologies sp¨¦cifiques auxquelles sont associ¨¦s des enjeux ¨¦conomiques ou de soci¨¦t¨¦ majeurs.

Ces ? march¨¦s ? de la coop¨¦ration proc¨¨dent ¨¤ un examen approfondi et global des probl¨¨mes et des opportunit¨¦s en mati¨¨re de R&D et de comp¨¦titivit¨¦ industrielle, d¨¦veloppent une vision ¨¤ long terme, et proposent un plan d'action coh¨¦rent ¨¤ mettre en oeuvre au niveau des pouvoirs publics (europ¨¦ens et nationaux) et de l'industrie.

Un facteur important du succ¨¨s de ces initiatives est l'effort de coh¨¦rence, effectu¨¦ en amont lors du processus d'¨¦mergence de nouvelles technologies entre, d'une part la R&D qui cr¨¦e de nouvelles opportunit¨¦s, et d'autre part, en aval, le cadre r¨¦glementaire qui rend possible la commercialisation acc¨¦l¨¦r¨¦e des nouvelles technologies.

Un premier exemple est celui de la biotechnologie et des sciences du vivant, qui comptent sans doute parmi les technologies de pointe les plus prometteuses.

L'Europe ne s'est pench¨¦e que lentement et avec difficult¨¦ sur les d¨¦fis pos¨¦s et les possibilit¨¦s offertes par ces nouvelles technologies et ses performances restent insuffisantes.

La Commission europ¨¦enne a souhait¨¦ contribuer activement ¨¤ la r¨¦flexion et ¨¤ l'action dans ces domaines. Au mois de janvier de cette ann¨¦e, elle a pr¨¦sent¨¦, sous le titre "Sciences du vivant et biotechnologie: une strat¨¦gie pour l'Europe", un Plan d'action.

L'objectif de ce Plan, qui comprend 30 actions de natures tr¨¨s vari¨¦es, est de stimuler le d¨¦veloppement coordonn¨¦, en Europe, d'une approche globale de la biotechnologie, combinant les aspects de recherche, r¨¦glementaire, industriels sociaux, de communication, etc.

La Pr¨¦sidence danoise, qui lui accorde une grande importance, en a fait une de ses priorit¨¦s. Au mois de novembre, le Plan d'action sera discut¨¦ au Conseil Comp¨¦titivit¨¦.

J'ai annonc¨¦ ce matin-m¨ºme lors de ma visite au centre de recherche de J¨¹lich, la cr¨¦ation d'un Groupe ¨¤ Haut Niveau conCERNant l'hydrog¨¨ne et les Piles ¨¤ Combustibles. Et M. Colombani me fait le plaisir de participer ¨¤ ce groupe.

Le d¨¦veloppement des piles ¨¤ combustibles et l'¨¦mergence de l'hydrog¨¨ne comme vecteur ¨¦nerg¨¦tique vont modifier sensiblement l'approvisionnement ¨¦nerg¨¦tique, notamment pour les transports, et am¨¦liorer la s¨¦curit¨¦ d'approvisionnement. Pour pr¨¦parer l'av¨¨nement de ce nouveau vecteur ¨¦nerg¨¦tique, il convient de d¨¦velopper une strat¨¦gie globale de pr¨¦paration de la transition. L'objectif est de r¨¦duire par un exercice collectif les risques ¨¦lev¨¦s qui p¨¨sent sur les recherches individuelles et de surmonter les probl¨¨mes d'¨¦quilibre de l'offre et de la demande dans ce secteur industriel nouveau.

Ces deux exemples montrent que la politique industrielle doit prendre en compte la quantit¨¦ et la qualit¨¦ des connaissances qui nourrissent la croissance et la comp¨¦titivit¨¦. Sans prendre en compte les chercheurs et les investissements publics et priv¨¦s dans la recherche, la politique industrielle tournerait ¨¤ vide, ignorant les connaissances qui en constituent le moteur.

Mettre la science au services des citoyens

Dans une soci¨¦t¨¦ bas¨¦e sur la connaissance, une gouvernance d¨¦mocratique et inform¨¦e doit assurer aux citoyens les moyens de participer, en toute connaissance de cause, aux progr¨¨s scientifiques et techniques et ¨¤ l'exercice des choix responsables qui en r¨¦sultent.

Je me r¨¦jouis de rencontrer tout ¨¤ l'heure, ¨¤ l'invitation du CEA, le Professeur Charpak, dont l'action pour rapprocher la science et le public et cr¨¦er entre eux un v¨¦ritable dialogue inform¨¦ est admirable.

L'Espace Europ¨¦en de la Recherche (EER), se con?oit comme un espace de valeurs partag¨¦es, dans lequel l'acc¨¨s aux connaissances et le dialogue entre ceux qui produisent les connaissances (les chercheurs), ceux qui en partagent les b¨¦n¨¦fices et les cons¨¦quences (la soci¨¦t¨¦) et ceux qui ont la responsabilit¨¦ d'en g¨¦rer les flux et la valorisation (la puissance publique et priv¨¦e), sont fondamentaux.

Le Sommet de Johannesburg, engage les Etats ¨¤ utiliser les technologies en faveur du d¨¦veloppement et ¨¤ assurer que le d¨¦veloppement des ressources humaines, l'¨¦ducation, la formation, ainsi que le transfert de technologie soient utilis¨¦s ¨¤ bon escient pour bannir le sous-d¨¦veloppement. Ce sommet a montr¨¦ que l'¨¦nergie, tout comme l'eau et la sant¨¦, sont des facteurs essentiels de d¨¦veloppement.

Pour r¨¦ussir un tel d¨¦veloppement, il est indispensable de d¨¦velopper une v¨¦ritable citoyennet¨¦ inform¨¦e.

Ceci m'am¨¨ne ¨¤ parler de l'¨¦nergie nucl¨¦aire, au d¨¦veloppement de laquelle le CEA a accord¨¦ une contribution inestimable.

Le nucl¨¦aire fournit 35% de l'¨¦lectricit¨¦ en Europe et sa contribution aux objectifs de Kyoto est publiquement reconnue. Nous devons faire en sorte que l'¨¦nergie nucl¨¦aire reste une option ¨¦nerg¨¦tique valable. C'est l'objectif poursuivi par le programme Euratom avec ses trois priorit¨¦s: la fusion, la gestion des d¨¦chets radioactifs et la radioprotection.

Le CEA a toujours men¨¦ une action d¨¦terminante dans le domaine de la fusion. La proposition que Cadarache devienne un site europ¨¦en candidat pour le projet international ITER a eu un effet dynamisant sur l'¨¦volution du projet et sur la n¨¦gociation internationale en cours. Pour ma part, je suis convaincu que l'Union europ¨¦enne doit garder un leadership fort sur ce projet.

La gestion des d¨¦chets nucl¨¦aires est un des principaux probl¨¨mes qui s'oppose au maintien et au d¨¦veloppement de l'¨¦nergie nucl¨¦aire. Selon un r¨¦cent sondage d'Eurobarom¨¨tre, une ma?trise compl¨¨te de la gestion et du traitement des d¨¦chets, en particulier de ses composants ¨¤ vie longue inciterait 65% des europ¨¦ens ¨¤ consid¨¦rer que le nucl¨¦aire reste valable.

Malgr¨¦ les progr¨¨s r¨¦alis¨¦s, les recherches doivent continuer sur le stockage g¨¦ologique et la s¨¦curit¨¦. Les actions du prochain programme-cadre devront contribuer ¨¤ l'optimisation des m¨¦thodes et ¨¤ l'¨¦tablissement de standards de base europ¨¦ens communs.

Permettez moi d'insister ¨¤ nouveau sur l'importance du r?le qu'une organisations comme le CEA peut et doit jouer dans la mise en oeuvre de l' ? Espace europ¨¦en de la Recherche ?.

La multidisciplinarit¨¦ croissante de la connaissance, l'interrelation entre recherche et innovation, la mondialisation de la concurrence font de la recherche un v¨¦ritable enjeu europ¨¦en.

Depuis ses origines, le CEA est un grand acteur de la recherche. De longue date, il est un acteur actif des programmes europ¨¦ens et coordonateur de nombreux projets et r¨¦seaux de coop¨¦rations.

Je lui adresse toutes mes f¨¦licitations pour les efforts qu'il a d¨¦j¨¤ accomplis.

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Mais je suis convaincu que nous pouvons gagner beaucoup en amplifiant cette coop¨¦ration, et en la portant toujours davantage sur les plans strat¨¦gique et politique.

DN: SPEECH/02/374 Date: 10/09/2002