Conf¨¦rence IST 2002

Monsieur le Ministre,

Chers coll¨¨gues,

Mesdames et Messieurs,

Introduction.

Je voudrais tout d'abord vous remercier de m'avoir associ¨¦ ¨¤ cette conf¨¦rence.

Elle me donne l'occasion de vous pr¨¦senter les grandes lignes de la politique de recherche europ¨¦enne et de mettre en lumi¨¨re les synergies avec le d¨¦veloppement des technologies de la soci¨¦t¨¦ de l'information.

La recherche, les processus par lesquels les connaissances sont cr¨¦¨¦es, appropri¨¦es, transf¨¦r¨¦es, diffus¨¦es et exploit¨¦es sont essentiels pour une ¨¦conomie fond¨¦e sur la connaissance. Ce constat est ¨¤ la base de la strat¨¦gie choisie par l'Union pour devenir ? l'¨¦conomie de la connaissance la plus comp¨¦titive au monde ? en 2010.

L'¨¦volution du secteur des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) est un bon exemple. Ce sont les investissements dans la recherche consentis dans les ann¨¦es '80, qui ont permis le d¨¦veloppement foisonnant de nouveaux produits et services, qui ont aliment¨¦ ult¨¦rieurement les gains de productivit¨¦ et la croissance ¨¦conomique.

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La recherche sur les TIC a constitu¨¦ un facteur d¨¦terminant pour le d¨¦veloppement de l'¨¦conomie et de la soci¨¦t¨¦ europ¨¦ennes. Par ses multiples applications industrielles et professionnelles, ses services dans les secteur des soins de sant¨¦, des transports intelligents, de la gestion de l'environnement, jusqu'¨¤ son impact sur la s¨¦curit¨¦ et la d¨¦fense, l'informatique a chang¨¦ le monde.

Elle n'aurait jamais pu le faire sans un effort syst¨¦matique de la recherche, et surtout de la recherche mobilis¨¦e ¨¤ cette fin par l'Union europ¨¦enne. Vous pouvez ¨ºtre fiers de ces r¨¦sultats.

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Et cet investissement de long terme dans la connaissance reste essentiel pour l'avenir. Malgr¨¦ le ralentissement actuel qui affecte les secteurs technologiques, il n'y a pas d'autre avenir pour l'Europe que de renforcer la ma?trise des technologies comme ¨¦l¨¦ment fondamental du d¨¦veloppement de la comp¨¦titivit¨¦.

Le potentiel europ¨¦en

L'Europe b¨¦n¨¦ficie d'une recherche scientifique de grande qualit¨¦, dans les entreprises ainsi que dans son secteur public.

Elle a le plus grand r¨¦servoir de jeunes dipl?m¨¦s de troisi¨¨me cycle en sciences et technologies dans la tranche d'?ge des 25-34 ans.

L¨¤ o¨´ l'Europe travaille ensemble, elle est forte. Avec le GSM, elle a ¨¦t¨¦ capable de cr¨¦er un standard et un succ¨¨s mondial. L'Europe est forte ¨¦galement dans plusieurs secteurs strat¨¦giques, comme l'a¨¦ronautique, la micro-¨¦lectronique, les softwares, la chimie, la pharmacie, l¨¤ o¨´ des p?les d'excellence ont pu ¨ºtre d¨¦velopp¨¦s.

L'espace europ¨¦en de recherche

Mais, nos organisations p?tissent de la fragmentation et de la dispersion des activit¨¦s europ¨¦ennes de recherche, organis¨¦es le plus souvent sans coordination.

Les caract¨¦ristiques de la recherche d'aujourd'hui exigent que la recherche s'entreprenne de fa?on plus structur¨¦e et int¨¦gr¨¦e.

Une r¨¦forme de la recherche europ¨¦enne ¨¦tait donc n¨¦cessaire.

C'est pourquoi, j'ai propos¨¦ la r¨¦alisation de l'espace europ¨¦en de la recherche, qui combine deux ¨¦l¨¦ments compl¨¦mentaires:

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• La cr¨¦ation d'un v¨¦ritable march¨¦ int¨¦rieur europ¨¦en de la recherche pour une vraie libre circulation des chercheurs, des connaissances et des technologies;

• Une authentique coordination des activit¨¦s et des politiques nationales de recherche; les budgets des Etats membres alimentent trop de recherche fragment¨¦e; vingt-cinq ruisseaux ne font pas un grand fleuve s'ils ne convergent pas.

Trente mois apr¨¨s son lancement, il a d¨¦clench¨¦ une prise de conscience de la dimension europ¨¦enne de la recherche, stimul¨¦ le rapprochement des acteurs et des op¨¦rateurs de la recherche europ¨¦enne et permis le lancement d'initiatives nouvelles de coop¨¦ration.

L'Espace europ¨¦en de la recherche ouvre ainsi la possibilit¨¦ d'actions de plus grande envergure permettant ¨¤ la recherche communautaire d'obtenir une meilleure efficacit¨¦ de r¨¦sultats.

Le programme-cadre de recherche

Le programme-cadre et ses programme sp¨¦cifiques dont les appels ¨¤ propositions sont sur le point d'¨ºtre lanc¨¦s, ont ¨¦t¨¦ radicalement r¨¦form¨¦s pour servir la r¨¦alisation effective de ce nouvel espace de savoir.

Le programme aidera:

• A se concentrer sur les questions cl¨¦s de la recherche et de l'innovation;

• A renforcer et structurer la base scientifique et technique;

• A stimuler de nouvelles approches et ¨¤ mieux se coordonner au niveau europ¨¦en

Il sera appliqu¨¦ sans discrimination aux pays candidats.

Pour augmenter son efficacit¨¦, j'ai propos¨¦ deux nouveaux instruments financiers:

• Les projets int¨¦gr¨¦s permettront la cr¨¦ation de plate-formes industrielles de grande envergure r¨¦pondant aux grands d¨¦fis soci¨¦taux. Les projets int¨¦gr¨¦s permettront, dans un seul contrat, la combinaison d'activit¨¦s de recherche, de d¨¦monstration, de transfert de technologie et de formation.

• Quant aux r¨¦seaux d'excellence, ils ont pour but une int¨¦gration durable des capacit¨¦s de recherche au niveau europ¨¦en. Ces projets permettront, par leur exceptionnelle qualit¨¦ scientifique et technologique, de f¨¦d¨¦rer les meilleurs laboratoires europ¨¦ens, de cr¨¦er de v¨¦ritables ? centres d'excellence virtuels ?, qui attireront les chercheurs et les investissements en RD des entreprises du monde entier.

La recherche europ¨¦enne doit se concentrer sur les vraies priorit¨¦s technologiques, exploiter les niches technologiques pour lesquelles elles dispose d'avantages comparatifs, cr¨¦er et dynamiser des nouveaux march¨¦s technologiques tourn¨¦s vers la soci¨¦t¨¦ de la connaissance

C'est pourquoi le programme-cadre est donc largement ouvert aux TIC. La priorit¨¦ concernant les technologies pour la soci¨¦t¨¦ de l'information dispose du budget sectoriel le plus ¨¦lev¨¦: 3.6 milliards d'euros sur 4 ans. En outre, 200 millions d'euros ont ¨¦t¨¦ pr¨¦vus pour l'interconnection des r¨¦seaux nationaux de la recherche et le d¨¦veloppement des Grids.

Le secteur des TIC peut ¨¦galement b¨¦n¨¦ficier de la priorit¨¦ accord¨¦e par le PCRD ¨¤ la recherche dans les PMEs. Celle-ci se traduit par un objectif de consommation budg¨¦taire sp¨¦cifique - au moins 15% des fonds affect¨¦s ¨¤ l'ensemble des priorit¨¦s et des mesures sp¨¦cifiques ouvertes ¨¤ tous les secteurs industriels.

Enfin, les fonds pour les bourses de mobilit¨¦ des chercheurs ont ¨¦t¨¦ sensiblement accrus. Ils sont aussi accessibles aux entreprises des secteurs des communications et de l'information.

Accro?tre l'investissement priv¨¦ en RD

Cependant, m¨ºme avec cette r¨¦forme fondamentale des instruments de l'union europ¨¦enne en mati¨¨re de recherche, il faut constater qu'il subsiste aussi un grave sous-investissement en RD de la part du continent europ¨¦en.

L'¨¦cart par rapport aux Etats-Unis et au Japon est substantiel et s'accro?t au cours du temps. Il s'¨¦l¨¨ve aujourd'hui, chaque ann¨¦e, ¨¤ 86 milliards d'euros ¨¤ parit¨¦ de pouvoir d'achat de 1995, ce qui ¨¦quivaut ¨¤ 120 milliards d'euros courants actuels. Ce sous-investissement est particuli¨¨rement marqu¨¦ dans le secteur des TIC.

Au d¨¦but des ann¨¦es 1990, les trois grands pays europ¨¦ens (Allemagne, France, et Royaume-Uni attiraient ensemble 45% des investissements transnationaux de recherche des entreprises de l'OCDE, autant que les Etats-Unis. A la fin de la d¨¦cennie, la proportion europ¨¦enne est tomb¨¦e ¨¤ 35% pour l'Europe contre 55% aux Etats-Unis.

C'est pourquoi, j'ai propos¨¦ au Conseil europ¨¦en de Barcelone en mars dernier que notre effort de recherche et de d¨¦veloppement en Europe soit port¨¦ progressivement ¨¤ 3% du PIB d'ici 2010.

Je me f¨¦licite que les chefs d'¨¦tat et de gouvernements aient retenu cet objectif.

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La Commission a pr¨¦sent¨¦ en septembre 2002 une communication sur la mani¨¨re d'atteindre celui-ci en mettant en avant la pr¨¦paration d'un plan d'action au cours du premier semestre 2003.

L'accroissement de la recherche en entreprises est l'objectif central de ce plan. En effet, plus de 80% du d¨¦ficit d'investissement par rapport aux Etats-Unis est imputable ¨¤ un effort moindre de la part des entreprises europ¨¦ennes.

Les entreprises n'inverseront cependant la tendance que dans la mesure o¨´ elles trouvent un environnement favorable au d¨¦veloppement de cette activit¨¦, et si elles peuvent en exploiter effectivement les r¨¦sultats et obtenir un retour suffisant pour contrebalancer ses risques.

Les grandes entreprises europ¨¦ennes semblent globalement maintenir leur niveau d'investissement en recherche, mais il est imp¨¦ratif de renforcer l'attractivit¨¦ et l'efficacit¨¦ comparative de la recherche europ¨¦enne.

Les PMEs europ¨¦ennes ont, ¨¤ secteur ¨¦gal, des efforts ¨¤ faire pour renforcer leur potentiel de recherche et d'innovation pour l'amener au niveau de leurs concurrentes.

Enfin, la cha?ne de financement pour les cr¨¦ations d'entreprises et la croissance des PMEs technologiques existantes devrait ¨ºtre am¨¦lio¨¦e pour corriger les effets n¨¦gatifs de la diminution de plus d'un tiers du capital-risque disponible en Europe.

Un ¨¦ventail de strat¨¦gies compl¨¦mentaires utilisant des outils tels que les incitations fiscales, les garanties bancaires, l'am¨¦lioration des conditions-cadre peuvent dynamiser l'investissement priv¨¦ dans la recherche.

Je me r¨¦f¨¨re ¨¤ des mesures encourageantes prises r¨¦cemment dans certains pays.

Le Royaume-Uni, par exemple, a introduit des cr¨¦dits d'imp?ts tr¨¨s favorables ¨¤ la recherche

La France et l'Allemagne ont introduit de nouvelles r¨¦glementations favorables ¨¤ l'exploitation de la recherche financ¨¦e par l'argent public.

Dans cette m¨ºme perspective, j'ai sign¨¦ en juin 2001 un accord de coop¨¦ration avec le Pr¨¦sident de la Banque europ¨¦enne d'investissement. Cette coop¨¦ration, qui fait figure de pionni¨¨re, vise ¨¤ dynamiser l'investissement dans la recherche, l'innovation technologique, les parcs scientifiques et les incubateurs.

Conclusions

L'objectif de 3% est ambitieux et r¨¦aliste: la Su¨¨de et la Finlande le d¨¦passent d¨¦j¨¤.

Les premiers ¨¦l¨¦ments de la r¨¦alisation de l'espace europ¨¦en, la r¨¦forme du programme-cadre sont des pas dans la bonne direction.

Ces outils peuvent aider ¨¤ mettre en place des plate-formes technologiques europ¨¦ennes dans les domaines prioritaires, renforcer l'efficacit¨¦ du syst¨¨me de recherche europ¨¦en et exercer un effet d'entra?nement sur les autres d¨¦penses publiques et priv¨¦es.

Mais la r¨¦alisation de la strat¨¦gie de Lisbonne, l'av¨¨nement de la soci¨¦t¨¦ de la connaissance la plus comp¨¦titive, est un objectif qui n'ira pas de soi. Il demandera un surcro?t d'efficacit¨¦ dans la mise en oeuvre, une v¨¦ritable traduction dans la r¨¦alit¨¦ des politiques ¨¦conomiques de l'Union et de ses Etats membres.

L'Union doit faire aboutir les initiatives propos¨¦es par la Commission et approuv¨¦es par les Chefs d'¨¦tat et de Gouvernement, qui ont un impact direct sur la vitalit¨¦ de la recherche europ¨¦enne. Je pense ¨¤ des mesures comme le brevet communautaire, qui doit ¨ºtre simple, peu co?teux et efficace.

Au-del¨¤ l'Union doit aussi r¨¦ussir ¨¤ mobiliser les Etats membres en faveur de politiques structurelles, ¨¦conomiques et fiscales favorables ¨¤ la recherche.

Les situations actuelles des secteurs technologiques rendent encore plus n¨¦cessaire et plus urgent de pr¨¦parer aujourd'hui, par la recherche, le potentiel d'innovation qui permettra de nourrir une croissance forte et durable.

Malgr¨¦ la conjoncture difficile, je suis convaincu que l'industrie europ¨¦enne des technologies de l'information et des communications restera sereine et pleine de dynamisme pour l'avenir. Elle saura d¨¦passer le cap difficile et g¨¦rer la relance que tout le monde souhaite.

Pour cela nous devons mobiliser et favoriser tous les efforts et les talents, surtout ceux des jeunes scientifiques, dans les universit¨¦s et entreprises.

La soci¨¦t¨¦ de la connaissance constitue une promesse de d¨¦veloppement ¨¦galitaire au niveau mondial, en multipliant les chances ¨¤ l'¨¦ducation, ¨¤ la sant¨¦ et la s¨¦curit¨¦.

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Je pense que notre projet fournit un cadre de r¨¦f¨¦rence et des outils pour faire avancer les choses: ¨¤ nous tous de saisir les opportunit¨¦s et de transformer le progr¨¨s scientifique en progr¨¨s ¨¦conomique et social.

Je vous remercie de votre attention.

DN: SPEECH/02/534 Date: 04/11/2002